Mentions légales
INFORMATIONS D’IDENTIFICATION
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.kohe.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Kohe management est une société par actions simplifiée à associé unique située 45 QUAI RAMBAUD 69002 LYON. Son président est M. Alexandre CROIBIER Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 123 000,00 €. L’entreprise est immatriculée sous le n°444 859 862. L’activité principale exercée est la formation continue d’adultes. ( Code APE 8559A, SIRET 44485986200021.)
L’entreprise est joignable par mail à via le formulaire de contact.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
www.kohe.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Kohe management. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société Kohe management. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
DROITS D’AUTEURS
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de Kohe management. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Kohe management.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.
Directeur de publication : M. Alexandre CROIBIER
CONCEPTION WEB
La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : DISTRICT 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 15 Place de l’Hôtel de Ville – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.
HEBERGEMENT
Le site est hébergé chez o2Switch : SASU au capital de 100000 € enregistré au RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807, Code APE 6311Z – TVA FR 35510909807.
Le siège social est situé Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand – FRANCE.
DONNÉES PERSONNELLES
Kohe management peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’. Kohe management s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.
MISES À JOUR DU SITE
Kohe management s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. Kohe management se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas Kohe management ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.
RESPONSABILITE
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte. La société Kohe management décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site www.kohe.fr appartenant à Kohe management est soumise au droit français.